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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY
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TERRASSES D'AGLY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRASSES D'AGLY
LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3596602
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
TERRASSES D\'AGLY de LES VIGNERONS DES COTES D\'AGLY

Présentation de la marque TERRASSES D'AGLY

Déposée le 3 septembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TERRASSES D'AGLY »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY domicilié(e) Ancienne Route de Maury,66310 ESTAGEL - 66310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 267 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTES , TERRASSES D'AGLY , AGLYA , DOMAINE LA SALINE , DOMAINE DE TERRE ROUGE , DOMAINE DES GENIEVRES , TERRE D'AGLY , VALLÉE D'AGLY , DOMAINE PRE DU ROI , LES TERRES ROUGES


LES VIGNERONS DES COTES D'AGLY Société coopérative agricole - Ancienne Route de Maury,66310 ESTAGEL - 66310 - France - SIREN 382267763


Cabinet BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636677 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Vins.